Rectorat de l'Académie de Limoges


II. Ressources ministérielles et académiques

Infos complémentaires

2020-11-08 circulaire continuité VDIFF
-- PDF - 288.7 ko

Circulaire DGAFP
-- PDF - 149.9 ko

Continuite-pedagogique novembre-2020 1348570
-- PDF - 525.7 ko

FAQ MEN 2 novembre mise en ligne 4 novembre 2020
-- PDF - 323.3 ko

FAQ MEN 15 janvier 2021
-- PDF - 747.2 ko

FAQ MEN 2 février 2021
-- PDF - 759 ko

FAQ MEN maj 1er février 2021
-- PDF - 762.5 ko

FAQ MEN-2020 15 décembre 2020
-- PDF - 742.1 ko

Fiche organisation de la récréation mal 2 novembre 2020
-- PDF - 107.6 ko

Fiche organisation-des-internats maj 2 novembre 2020
-- PDF - 105 ko

Fiche refus port masque - actualisée 1er degré
-- PDF - 464.1 ko

Fiche restauration maj 1er février 2021
-- PDF - 71 ko

Fiche thématique reprise EPS maj 2 novembre 2020
-- PDF - 97 ko

Fiche thématique éducation-musicale maj 2 novembre 2020
-- PDF - 564.1 ko

Message de la DAJ du MEN du 30 novembre
-- PDF - 136.8 ko

Note reconfinement SG_BAJ 30 octobre 2020
-- PDF - 395.4 ko

Note reconfinement-1-5 décret modificatif maj 4 février 2021
-- PDF - 137.5 ko

Note reconfinement-MAJ3 15 décembre 2020
-- PDF - 207.3 ko

Protocole national sante securite en entreprise actualisé le 13 novembre
-- PDF - 1002.8 ko

Réunion des instances de l\’EPLE en distanciel Courriel du BAJ 19 novembre 2020
-- PDF - 788.1 ko

Vote à bulletin secret CA dématérialisé
-- PDF - 38.5 ko

a Procedure CA
-- Word - 64.5 ko

b CA demat
-- Word - 46 ko

c Procedure CA visio
-- Word - 42 ko

faq MEN maj 8 janvier 2021
-- PDF - 742.6 ko

faq-coronavirus 19 novembre 2020
-- PDF - 443.9 ko

faq-coronavirus MEN 12 février 2021
-- PDF - 328.5 ko

faq-coronavirus MEN 13 novembre 2020
-- PDF - 504.3 ko

faq-coronavirus MEN maj 1 nov 2020
-- PDF - 504.9 ko

faq-coronavirus maj 19 février 2021
-- PDF - 920.8 ko

faq-coronavirus-2020 9 novembre 2020
-- PDF - 394.2 ko

faq-coronavirus-2020 MEN 8 février
-- PDF - 599 ko

faq-coronavirus-2020-71379 18 janvier 21
-- PDF - 746.9 ko

faq-coronavirus-2020-71379-4 19 janvier 21
-- PDF - 755 ko

faq-coronavirus-MEN 25 novembre 2020
-- PDF - 738.2 ko

faq-coronavirus-maj 15 février 2021
-- PDF - 909.3 ko

faq-coronavirus-maj 22 janvier 21
-- PDF - 294.1 ko

fiche DAJ - CA à distance EPLE 17 novembre 2020
-- PDF - 224.8 ko

note reconfinement maj 30 novembre 2020
-- PDF - 200.4 ko

note reconfinement-1-2 décret modificatif maj 6 novembre 2020
-- PDF - 172.4 ko

note reconfinement-1-4 décret modificatif maj 18 janvier 2021- EL -
-- PDF - 211.1 ko

note reconfinement-1-5 décret modificatif maj 19 janvier 2021- EL -
-- PDF - 201.9 ko

note reconfinement-1-6 FAQ 8-02-2021 maj 8 février 2021
-- PDF - 142.2 ko

note reconfinement-1-7 FAQ 22-02-2021 maj 22 février 2021
-- PDF - 235.4 ko

protocole-national-sante-securite-en-entreprise maj 6 janvier 21
-- PDF - 819.1 ko

protocole-national-sante-securite-en-entreprise-3 maj 29 janvier 2021
-- PDF - 1010.4 ko

protocole-national-sante-securite-en-entreprise-3-1 maj 16 février 2021
-- PDF - 996.5 ko

protocole-sanitaire 2020-2021 29 octobre 2020
-- PDF - 1 Mo

protocole-sanitaire renforcé 2020-2021-maj 1er février 2021
-- PDF - 475.2 ko

rep-res-pour-l-organisation-de-l-eps-71367 16 janvier 2021
-- PDF - 101.2 ko

rep-res-pour-l-organisation-de-la-restauration---rentr-e-scolaire-2020-71373 18 janvier 21
-- PDF - 202.8 ko


II. Ressources ministérielles et académiques

A. RESSOURCES MINISTERIELLES


-  PREMIER MINISTRE

Site : gouvernement.fr

POINT DE SITUATION : Info Coronavirus Covid 19 - Gouvernement.fr
Liens : Attestations de déplacement "Couvre-feu" et attestation de déplacement scolaire
NB : A compter du 16 janvier 2021, les attestations ne sont exigées que pour les trajets effectués avant 6h et après 18h00.


-  MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Espace Covid-19 du MENJS  : Ouverture des écoles : modalités pratiques et protocole sanitaire

Faq
Foire aux questions Coronavirus-Covid 19 - Mise à jour le 19 février 2021

Protocole sanitaire
Protocole sanitaire renforcé - Mis à jour le 1er février 2021

Fiches repères thématiques actualisées au 2 novembre 2020 puis janvier 2021 (pour les fiches "Organisation de l’EPS" et "Organisation de la restauration") et février 2021
Organisation de la restauration (maj 1er février 2021)
Organisation de la récréation
Organisation des internats
EPS (maj 16 janvier 2021)
Education musicale

Tester, alerter, protéger
Un accès prioritaire aux tests RT-PCR et antigéniques pour les personnels de l’éducation nationale et pour les élèves

Fiches de procédures détaillées à l’intention des directeurs d’école ou chefs d’établissement, en cas de suspicion ou confirmation de cas covid-19 dans une école, un collège ou un lycée :
Fiche "Que faire si un élève est susceptible d’avoir la covid-19 ?"
Fiche "Que faire si un élève est un cas confirmé de covid-19 ?"
Fiche "Que faire si un agent est susceptible d’avoir la covid-19 ?"
Fiche "Que faire si un agent est un cas confirmé de covid-19 ?"

Attestation sur l’honneur des parents dans le cadre d’une exposition ou contamination à la covid-19 (absence et retour dans l’établissement)

Continuité pédagogique et hybridation
Plan de continuité pédagogique de novembre 2020

Circulaire DGESCO du 6 novembre 2020 : adaptation des modalités d’organisation des lycées face à la situation sanitaire

Circulaire du 15 janvier 2021 : Coronavirus - Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire (BO n° 3 du 21 janvier 2021)
Circulaire du 19 février 2021 : Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire (BO n° 8 du 25 février 2021)
Lien vers la page d’EDUSCOL actualisée en janvier 2021

Examens
Baccalauréat général et technologique : adaptation des modalités d’organisation de l’examen au contexte sanitaire

Calendrier 2021 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19 : note de service du 23 février 2021 (BO n° 8 du 25 février 2021)

Personnels
Circulaire du 16 novembre 2020 : Prise en compte de l’évolution de Covid-19 dans les services et les établissements du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports (BO n° 45 du 26 novembre 2020)
Note DGAFP du 12 janvier 2021 relative aux mesures destinées à l’auto-isolement des FPE dans le cadre de la Covid-19

Fiches de la Direction des Affaires juridiques
*Fiche DAJ du 4 novembre 2020 : Refus du port du masque dans l’établissement ou à l’école actualisée le 4 novembre 2020
* Ordonnance du conseil d’État du 23 novembre 2020 relative à la question du port du masque en établissement scolaire
* Message de la DAJ du 30 novembre explicitant la portée de l’ordonnance du conseil d’État


Archives  :
Protocole sanitaire renforcé - Reprise 2 novembre 2020 (mis à jour le 29 octobre 2020)

Archives MENJ :
FAQ MEN du 15 février 2021
FAQ MEN du 12 février 2021
FAQ MEN du 8 février 2021
FAQ MEN du 2 février 2021
FAQ MEN du 1er février 2021
FAQ MEN du 22 janvier 2021
FAQ MEN du 19 janvier 2021
FAQ MEN du 18 janvier 2021
FAQ MEN du 15 janvier 2021
FAQ MEN du 8 janvier 2021
FAQ MEN du 15 décembre 2020
FAQ MEN du 25 novembre 2020
FAQ MEN du 19 novembre 2020
FAQ MEN du 13 novembre 2020
FAQ MEN du 9 novembre 2020
FAQ MEN du 4 novembre 2020
FAQ MEN du 1er novembre 2020

Voir aussi rubrique Conséquences juridiques de la situation épidémique 2020-2021 mois de septembre et octobre 2020

-  MINISTERE DU TRAVAIL, de L’EMPLOI ET DE L’INSERTION

Il n’existe plus d’interdiction concernant les stages dans le second degré.
Toutefois, les entreprises sont tenues de respecter la réglementation générale sur le port du masque et les gestes barrières en se conformant de préférence aux préconisations du ministère du travail en la matière.

Il convient, par conséquent d’indiquer dans la convention de stage que l’entreprise doit se conformer au protocole national du ministère du travail du 31 aout 2020 actualisé le 29 octobre 2020,le 13 novembre 2020, le 6 puis le 29 janvier 2021 et enfin le 16 février 2021. Ce protocole doit être joint à la convention.

Lien : Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19, actualisé le 6 et le 29 janvier 2021, puis le 16 février 2021.

Lien vers les guides "Covid-19 : conseils et bonnes pratiques en entreprises"

B. RESSOURCES ACADEMIQUES

-  Note du bureau des Affaires juridiques du 30 octobre 2020 : précisions dans le cadre des mesures de reconfinement

Version de la note mise à jour le 22 février 2021

Archives :
Version de la note mise à jour le 8 février 2021
Version de la note mise à jour le 4 février 2021
Version de la note mise à jour le 19 janvier 2021
Version de la note mise à jour le 18 janvier 2021
Version de la note mise à jour le 15 décembre 2020
Version de la note mise à jour au 6 novembre 2020

-  Organisation des CA
Fiche de la DAJ du MEN du 17 novembre 2020
Courriel du BAJ du 19 novembre 2020

Une procédure d’organisation du CA par messagerie (doc. a), avec les modèles types de messages (doc.b), une procédure d’organisation du CA par visio-conférence (doc. c) ;
enfin, une procédure de vote à bulletin secret par messagerie (doc. d).

                                                                                                                                                       

Vos interlocuteurs


Information mise en ligne le 2 novembre 2020 , revue le 25 février 2021 par Puigrenier Valerie. Si vous constatez une erreur ou une omission, contactez cet auteur directement : valerie.puigrenier@ac-limoges.fr.


Rectorat de l’académie de Limoges - 13 rue François Chénieux CS 23124 87031 Limoges cedex 1 - tél : 05 55 11 40 40 - fax : 05 55 11 43 02