Rectorat de l'Academie de Limoges : II. Ressources ministérielles et académiques

Fiches repères thématiques actualisées au 2 novembre 2020 puis janvier et février 2021 (pour les fiches "Organisation de l’EPS" et "Organisation de la restauration"), mars , avril 2021 (Aération des locaux, EPS), juin.
Organisation de la restauration (maj 1er février 2021)
Organisation de la récréation maj juin 2021
Organisation des internats maj juin 2021
EPS (maj 17 juin 2021)
Education musicale maj juin 2021
Aération des locaux( publiée le 23 avril 2021)

Tester, alerter, protéger
Un accès prioritaire aux tests RT-PCR et antigéniques pour les personnels de l’éducation nationale et pour les élèves

Fiches de procédures détaillées à l’intention des directeurs d’école ou chefs d’établissement, en cas de suspicion ou confirmation de cas covid-19 dans une école, un collège ou un lycée :
Fiche "Que faire si un élève est susceptible d’avoir la covid-19 ?"
Fiche "Que faire si un élève est un cas confirmé de covid-19 ?"
Fiche "Que faire si un agent est susceptible d’avoir la covid-19 ?"
Fiche "Que faire si un agent est un cas confirmé de covid-19 ?"

Attestation sur l’honneur des parents dans le cadre d’une exposition ou contamination à la covid-19 (absence et retour dans l’établissement)

Protocole de gestion des cas COVID19 MENJS à compter du 26 avril 2021
Modèle de message à envoyer aux parents en cas de fermeture d’une classe

Continuité pédagogique et hybridation
1) Plan de continuité pédagogique de novembre 2020
Complété par :
Circulaire DGESCO du 6 novembre 2020 : adaptation des modalités d’organisation des lycées face à la situation sanitaire
Circulaire du 15 janvier 2021 : Coronavirus - Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire (BO n° 3 du 21 janvier 2021) : couvre la période allant de janvier aux vacances d’hiver
Circulaire du 19 février 2021 : Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire (BO n° 8 du 25 février 2021) : couvre la période allant du retour des vacances d’hiver à la semaine préparatoire aux vacances de Pâques

2) Circulaire du 1er avril 2021 : Continuité pédagogique dans le cadre des mesures adoptées à compter du 6 avril 2021 (BO n° 14 du 8 avril 2021)

Lien vers la page d’EDUSCOL actualisée en avril 2021

Examens
1)Baccalauréat général et technologique
Baccalauréat général et technologique : adaptation des modalités d’organisation de l’examen au contexte sanitaire

Calendrier 2021 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19 : note de service du 23 février 2021 (BO n° 8 du 25 février 2021)

Note de service du 19 mars 2021 : Baccalauréat général et technologique - Modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2022, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 (BOEN n° 12 du 25 mars 2021)

Note de service du 9 juin 2021 : Baccalauréat général et technologique - Modalités d’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021, pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 (BOEN n° 23 du 10 juin 2021)

2) Diplômes de niveaux III et IV de la Voie professionnelle - PFMP - Session 2021
Circulaire académique de la DEC4 en date du 15 mars 2021, avec décret 2021-161 du 15 février 2021 et demande de dérogation

Note de service du 7 avril 2021 : Activités et modalités de formation professionnelle prise sen compte au titre de la pratique en milieu professionnel (dont les périodes de formation en milieu professionnel) pour la session 2021 des diplômes professionnels du CAP, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire et du brevet des métiers d’art (BOEN n° 14 du 8 avril 2021)

3) FAQ ministérielles
FAQ relative au diplôme national du brevet, au baccalauréat général et technologique et aux diplômes professionnels (mise à jour le 4 juin 2021)
FAQ relative aux épreuves de rattrapage de l’examen de BTS

Personnels
Circulaire du 16 novembre 2020 : Prise en compte de l’évolution de Covid-19 dans les services et les établissements du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports (BO n° 45 du 26 novembre 2020)
Note DGAFP du 12 janvier 2021 relative aux mesures destinées à l’auto-isolement des FPE dans le cadre de la Covid-19
Note DGAFP du 5 juillet 2021 relative aux absences au travail pour cause de vaccination

Fiches de la Direction des Affaires juridiques
*Fiche DAJ du 4 novembre 2020 : Refus du port du masque dans l’établissement ou à l’école actualisée le 4 novembre 2020
* Ordonnance du conseil d’État du 23 novembre 2020 relative à la question du port du masque en établissement scolaire
* Message de la DAJ du 30 novembre explicitant la portée de l’ordonnance du conseil d’État

Archives :
Protocole sanitaire renforcé - Reprise 2 novembre 2020 (mis à jour le 29 octobre 2020)

Archives MENJ :
FAQ MEN du 15 juin 2021
FAQ MEN du 4 juin 2021
FAQ MEN du 28 mai 2021
FAQ MEN du 11 mai 2021 publiée le 18 mai 2021
FAQ MEN du 7 mai 2021 publiée le 10 mai 2021
FAQ MEN du 1er mai 2021
FAQ MEN du 24 avril 2021
FAQ MEN du 23 avril 2021
FAQ MEN du 12 avril 2021
FAQ MEN du 8 avril 2021
FAQ MEN du 7 avril 2021
FAQ MEN du 3 avril 2021
FAQ MEN du 27 mars 2021
FAQ MEN du 19 mars 2021
FAQ MEN du 9 mars 2021
FAQ MEN du 8 mars 2021
FAQ MEN du 19 février 2021
FAQ MEN du 15 février 2021
FAQ MEN du 12 février 2021
FAQ MEN du 8 février 2021
FAQ MEN du 2 février 2021
FAQ MEN du 1er février 2021
FAQ MEN du 22 janvier 2021
FAQ MEN du 19 janvier 2021
FAQ MEN du 18 janvier 2021
FAQ MEN du 15 janvier 2021
FAQ MEN du 8 janvier 2021
FAQ MEN du 15 décembre 2020
FAQ MEN du 25 novembre 2020
FAQ MEN du 19 novembre 2020
FAQ MEN du 13 novembre 2020
FAQ MEN du 9 novembre 2020
FAQ MEN du 4 novembre 2020
FAQ MEN du 1er novembre 2020

Voir aussi rubrique Conséquences juridiques de la situation épidémique 2020-2021 mois de septembre et octobre 2020

  MINISTERE DU TRAVAIL, de L’EMPLOI ET DE L’INSERTION

Il n’existe plus d’interdiction concernant les stages dans le second degré.
Toutefois, les entreprises sont tenues de respecter la réglementation générale sur le port du masque et les gestes barrières en se conformant de préférence aux préconisations du ministère du travail en la matière.

Il convient, par conséquent d’indiquer dans la convention de stage que l’entreprise doit se conformer au protocole national du ministère du travail du 31 aout 2020 actualisé le 29 octobre 2020,le 13 novembre 2020, le 6 et 29 janvier 2021, le 16 février 2021, le 18 mai 2021 et le 2 juin. Ce protocole doit être joint à la convention.

Lien : Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19, actualisé le 6 et 29 janvier 2021, le 16 février, le 8 avril, le 18 mai et le 30 juin 2021

Lien vers les guides "Covid-19 : conseils et bonnes pratiques en entreprises"

B. RESSOURCES ACADEMIQUES

  Note du bureau des Affaires juridiques du 30 octobre 2020 : précisions dans le cadre des mesures de reconfinement

Version de la note mise à jour le 8 juin 2021

Archives :
Version de la note mise à jour le 28 mai 2021
Version de la note mise à jour le 26 mai 2021
Version de la note mise à jour le 22 mars 2021
Version de la note mise à jour le 22 février 2021
Version de la note mise à jour le 8 février 2021
Version de la note mise à jour le 4 février 2021
Version de la note mise à jour le 19 janvier 2021
Version de la note mise à jour le 18 janvier 2021
Version de la note mise à jour le 15 décembre 2020
Version de la note mise à jour au 6 novembre 2020

  Organisation des CA
Fiche de la DAJ du MEN du 17 novembre 2020
Courriel du BAJ du 19 novembre 2020

Message du BAJ à destination des EPLE du 28 avril 2021 : Outils de visioconférences et instances avec Formulaire de demande de création d’une équipe TEAMS et Fiche de procédure Teams

Une procédure d’organisation du CA par messagerie (doc. a), avec les modèles types de messages (doc.b), une procédure d’organisation du CA par visio-conférence (doc. c) ;
enfin, une procédure de vote à bulletin secret par messagerie (doc. d).



Vos interlocuteurs

Puigrenier Valerie
valerie.puigrenier@ac-limoges.fr

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