Rectorat de l'Académie de Limoges

Ressources sur le premier degré

Cette rubrique, qui a vocation à s’enrichir, recense des ressources plus spécifiques à l’organisation de l’enseignement des écoles maternelles et élémentaires.

Pour toute recherche approfondie, vous trouverez, en complément de ces ressources, des réponses à des problématiques transversales dans les différentes rubriques de l’intranet du BAJ.

  Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
Code de l’éducation, articles D411-1 à D411-9
Arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d’école

  Communication numérique avec les parents d’élèves
Note DGESCO du 20 juillet 2022 choix des applications de communication entre les enseignants et les parents et annexe :
convention (Word) de sous-traitance

  Rôle et fonctions du directeur d’école
Articles L411-1 et suivants du code de l’éducation
Décret n° 89-122 du 24 février 1989, relatif aux directeurs d’école
Vademecum du directeur d’école
Guide pratique pour la direction d’école, page EDUSCOL
Film annuel des directeurs d’école


Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire n° 99 du 21 septembre 1999, parue au BOEN HS n° 7 du 23 septembre 1999

  Encadrement des activités physiques et sportives
Circulaire n° 2017-116 du 6 octobre 2017, parue au BOEN n° 34 du 12 octobre 2017
Information des parents lors des accidents scolaires
Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009, parue au BOEN n° 43 du 19 novembre 2009
Modèle de convention installations sportives 1er degré


  Règlement type départemental des écoles maternelles et primaires publiques
Circulaire n° 2014-088 du 9 juillet 2014, parue au BOEN n° 28 du 10 juillet 2014

Obligation de surveillance dans le premier degré : article D321-12 du code de l’éducation

L’école et ses partenaires - Les associations Lien EDUSCOL, "Développer la vie associative"

  Foires aux questions
FAQ
FAQbis à compter de janvier 2023