Rectorat de l'Académie de Limoges


Ressources sur le premier degré

Cette rubrique, qui a vocation à s’enrichir, recense des ressources plus spécifiques à l’organisation de l’enseignement des écoles maternelles et élémentaires.

Pour toute recherche approfondie, vous trouverez, en complément de ces ressources, des réponses à des problématiques transversales dans les différentes rubriques de l’intranet du BAJ.

-  Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
Code de l’éducation, articles D411-1 à D411-9
Arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d’école

-  Communication numérique avec les parents d’élèves
Note DGESCO du 20 juillet 2022 choix des applications de communication entre les enseignants et les parents et annexe :
convention (Word) de sous-traitance


-  Rôle et fonctions du directeur d’école
Articles L411-1 et suivants du code de l’éducation
Articles R411-10 à R411-18 du code de l’éducation
Guide pratique pour la direction d’école
Film annuel des directeurs d’école


Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire n° 99 du 21 septembre 1999, parue au BOEN HS n° 7 du 23 septembre 1999


-  Encadrement des activités physiques et sportives
Circulaire n° 2017-116 du 6 octobre 2017, parue au BOEN n° 34 du 12 octobre 2017
Information des parents lors des accidents scolaires
Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009, parue au BOEN n° 43 du 19 novembre 2009

Modèle de convention installations sportives 1er degré


-  Règlement type départemental des écoles maternelles et primaires publiques
Circulaire n° 2014-088 du 9 juillet 2014, parue au BOEN n° 28 du 10 juillet 2014

Obligation de surveillance dans le premier degré : article D321-12 du code de l’éducation

L’école et ses partenaires - Les associations Lien EDUSCOL, "Développer la vie associative"


-  Foires aux questions
FAQ
FAQbis à compter de janvier 2023

                                                                                                                                                       

Vos interlocuteurs


Information mise en ligne le 20 décembre 2018 , revue le 29 janvier 2024 par Puigrenier Valerie. Si vous constatez une erreur ou une omission, contactez cet auteur directement : valerie.puigrenier@ac-limoges.fr.


Rectorat de l’académie de Limoges - 13 rue François Chénieux CS 23124 87031 Limoges cedex 1 - tél : 05 55 11 40 40