Infos complémentaires
CONVENTION MODALITES DE MISES A DISPOSITION INST SPORTIVES
-- Word - 15 ko
Convention sous-traitance TYPE
-- Word - 56.5 ko
F FAQ Premier degré mars24
-- PDF - 867.6 ko
Guide pratique pour la direction d\’école Eduscol
-- PDF - 4.2 Mo
Note SG-DGESCO du 20 juillet 2022
-- PDF - 1.4 Mo
Cette rubrique, qui a vocation à s’enrichir, recense des ressources plus spécifiques à l’organisation de l’enseignement des écoles maternelles et élémentaires.
Pour toute recherche approfondie, vous trouverez, en complément de ces ressources, des réponses à des problématiques transversales dans les différentes rubriques de l’intranet du BAJ.
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
Code de l’éducation, articles D411-1 à D411-9
Arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d’école
Communication numérique avec les parents d’élèves
Note DGESCO du 20 juillet 2022 choix des applications de communication entre les enseignants et les parents et annexe :
convention (Word) de sous-traitance
Rôle et fonctions du directeur d’école
Articles L411-1 et suivants du code de l’éducation
Articles R411-10 à R411-18 du code de l’éducation
Guide pratique pour la direction d’école
Film annuel des directeurs d’école
Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire n° 99 du 21 septembre 1999, parue au BOEN HS n° 7 du 23 septembre 1999
Encadrement des activités physiques et sportives
Circulaire n° 2017-116 du 6 octobre 2017, parue au BOEN n° 34 du 12 octobre 2017
Information des parents lors des accidents scolaires
Circulaire n° 2009-154 du 27 octobre 2009, parue au BOEN n° 43 du 19 novembre 2009
Modèle de convention installations sportives 1er degré
Règlement type départemental des écoles maternelles et primaires publiques
Circulaire n° 2014-088 du 9 juillet 2014, parue au BOEN n° 28 du 10 juillet 2014
Obligation de surveillance dans le premier degré : article D321-12 du code de l’éducation
L’école et ses partenaires - Les associations Lien EDUSCOL, "Développer la vie associative"
Foire aux questions
FAQ
Information mise en ligne le 20 décembre 2018
, revue le 3 avril 2024
par Puigrenier Valerie.
Si vous constatez une erreur ou une omission, contactez cet auteur directement : valerie.puigrenier@ac-limoges.fr.
Rectorat de l’académie de Limoges - 13 rue François Chénieux CS 23124 87031 Limoges cedex 1 - tél : 05 55 11 40 40